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Les arrêtés sur la commune

Détails
arrete municipal 350    Arretes prefectoraux 2019 large  


 
[Arrêté municipal N°ARR2024_032]
De mise en oeuvre de la modification simplifiéez n°5 du PLU
 
[Arrêté municipal N°ARR2023_096Arrêté municipal N°ARR2023_096] 
Portant réglementation temporaire du stationnement parking de la salle municipale de l'Ancien Lavoir et parking du jardin Philippe Rocher le 7décembre 2023
 
[Arrêté préfectoral N°78-2023-11-03-00008] 
Portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes éléctorales de Cernay-la-Ville
 
[Arrêté préfectoral N°78-2023-10-27-00001]
Mettant en application les mesures coordonnées de limitation des usages de l'eau et des pélèvements dans les rivières et les nappes souterraines pour la zone Sud-Est en situation d'alerte et pour les zones Seine, Centre et Sud-Ouest en situation de vigilance.
 
[Arrêté municipal N°ARR2022_051]
Instaurant une zone bleue sur le parking de la pharmacie
 
[Arrêté municipal N°ARR2022_052]
Portant réglementation d'un stationnement dépose-minute" rue de chevreuse
 
[Arrêté municipal N°ARR2021_065]
Portant réglementation des heures de mises en service de l'éclairage public sur le territoire de la commune
 
[Arrêté municipal N°ARR2021_38]
La consommation de boissons alcoolisées est interdite de 21h à 6h du matin dans les lieux et abords suivants:
  • Parc et parking des Peintres Paysagistes
  • Salle municipale de l'Ancien Lavoir
  • Groupe scolaire
  • Eglise et cimetière
  • Complexe sportif
  • Arrêts de bus
 
[Arrêté municipal N°ARR2021_030]
Portant réglementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que sur les domaines publics ou privés de la commune de Cernay-la-Ville.
 
 
[Arrêté municipal N°51/2009]
Nous vous rappellons que l'étang de Cernay-la-ville situé au lieudit de la Vallée est dangereux pour la baignade car il n'est pas aménagé à cet effet, la qualité de l'eau n'est pas assurée et que les berges sont en partie accidentées.
 
 

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