Prochain conseil municipal : Mercredi 15 février 2023
- Détails
Prochain conseil municipal :
- Jour : Mercredi 15 février 2023
- Heure : 21 h
- Mairie de Cernay-la-Ville en salle du conseil
Lien de la visio-conférence : https://meet.google.com/ooo-fyoo-eir
Règlement intérieur du conseil municipal de Cernay-la-Ville
- Détails

Le conseil municipal
- Détails
Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884. Il est chargé de régler "par ses délibérations les affaires de la commune". Cette compétence s'étend à de nombreux domaines. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu'il est requis par les textes ou par le représentant de l'État.
Il émet des vœux sur tous les sujets d'intérêt local; il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des aides favorisant le développement économique.
Le conseil exerce ses compétences en adoptant des "délibérations". Ce terme désigne ici les mesures votées. Il peut former des commissions disposant d'un pouvoir d'étude des dossiers.
Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l'ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l'assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de "police des séances", notamment en cas d'agitation, et restreint l'accès du public aux débats.
Nouvelle équipe municipale
- Détails
Le 23 mai dernier, le conseil municipal nouvellement élu s'est réuni pour élire la maire Claire Cheret, les adjoints (Georges PASSET, Céline Gibaud-Aziza, Patrice Bony, Karine Flohic et Raphaël Czepczak) et voter les délégations du conseil à la maire pour la gestion des affaires courantes.
Vous trouverez les discours prononcés à cette occasion et la liste des élus sur le site.